Plan du site

  • Fédération employeurs
    • Directeurs
        • Protocole d'accord 22.07.2005
        • Convention collective des agents de direction
        • Mise en oeuvre de la part variable
          • Notes
            • Note d'application
            • Note - Part variable
          • Conseils
          • FAQ
          • Les journées d'informations
        • Maîtrise de la fonction
          • Note d'application
      • Textes conventionnels
        • Entrepôt de données RH (EDRH)
        • Guide santé
      • Guides et Documentation
        • Guide du négociateur
        • Doctrine comex
        • Accords locaux diffusés et accords types
        • Procédure d'agrément des accords locaux
        • Egalité entre les femmes et les hommes
      • Aide à la négociation
        • Présentation et rôle
        • Textes de référence
        • Rapport d'activité 2015
      • Comité des carrières
        • Tout savoir sur la Liste d'aptitude, l'EN3S, le CapDir
      • La carrière des agents de direction
    • Agents de direction
        • Protocole du 22.07.2005
        • Convention collective des ADD
      • Textes conventionnels
        • Guide santé
      • Guides et Documentation
        • Présentation et rôle
        • Textes de référence
        • Rapport d'activité 2015
      • Comité des carrières
        • Tout savoir sur la Liste d'aptitude, l'EN3S, le CapDir
      • La carrière des agents de direction
    • COR
        • Les 3 conventions collectives nationales
        • Lettre circulaire
        • Statuts de l'Ucanss
        • Règlement intérieur du Cor
        • Les rapports
      • Textes et documents
        • Procès verbaux du Cor
        • Relevés de décision
      • Procès verbaux
        • Commission des marchés
          • Composition
        • Calendriers
      • Commissions
        • Documents de support
        • Procès verbaux
      • INC
    • COMEX
        • Relevés de délibérations
        • Lettres du COMEX
        • Charte de fonctionnement
        • Statuts de l'Ucanss
        • Les 3 conventions collectives nationales
        • Les rapports
        • Lettre circulaire UCANSS
      • Textes et documents
        • INC
          • Documents de support
          • Procès verbaux
        • COR
          • Procès verbaux du COR
          • Relevé de décisions
          • Calendrier COR
      • INC et COR
    • Dialogue social
        • Les trois conventions collectives
        • Les protocoles d'accord et avenants
      • Textes conventionnels
        • Documents de travail
        • Contributions reçues des organisations syndicales
        • Diffusion d'informations
      • RPN
        • Les avis
      • CPNI
        • Présentation
        • Documents de support
        • Procès verbaux
        • Questions des OSN destinées aux Caisses nationales
        • Analyse des OSN sur les éléments débattus lors des réunions
      • INC
        • Relevés de conclusions
        • Documents de support
      • Commission de suivi du PA des ARS
        • Procès verbaux
      • Instance AD HOC - INF
        • Présentation
        • Procès verbaux
        • Les CQP de l'institution et la VAE
        • Financement de la formation professionnelle
          • Priorités de financement
        • Etudes et rapports
          • Rapport sur l'emploi
          • Rapport sur la Formation
          • Etude relation de service
          • Etude fonds de la pro
      • CPNEFP
        • Lettre d'infos
        • Textes de référence
        • Fiches pratiques actualisées au 1er juin 2016
        • Les notices et l'additif
        • Cartographie des assureurs
        • Règlement intérieur de la CPP
        • Documents de support de la CPP
        • Procès verbaux de la CPP
      • Complémentaire santé
        • Présentation
        • Plans d'actions de branches
        • Comptes-rendus
        • Réalisations et publications
      • Commission paritaire nationale santé, sécurité et conditions de travail (SSCT)
        • Documents de support
        • Etudes actuarielles
      • Commission du système différentiel
        • Présentation
        • Rapport de synthèse
        • Campagne des observatoires inter régionaux
        • Etudes
        • Journées régionales RH
      • Observatoires inter-régionaux
        • PA du 1er février 2008
        • LC du 30 juillet 2008
        • Guide d'application de l'accord sur l'exercice du droit syndical
        • Outils de suivi
        • Chèque syndical
      • Droit syndical
        • Élections professionnelles - CE et DP
        • Elections RPCA
      • Résultats électoraux
        • Année 2017
        • Année 2016
        • Année 2015
      • Résultats des grèves
        • Données économiques par année
      • Informations économiques


  • Services aux organismes
    • Ressources Humaines
        • Protocole d'accord 30.11.2004
        • Répertoire des métiers
        • Etudes et rapports
          • Institution
            • Rapport sur l'emploi
      • Métiers, emplois, compétences
        • Bourse des emplois
          • Volet candidat
            • Consultation des offres
            • Espace candidat
          • Volet recruteur
            • Saisie des offres d'emplois
            • Guides utilisateurs
        • Accueil et intégration
          • PASS
          • Guide pratique d'intégration
          • Guide du tutorat
            • Une pratique professionnelle
          • A remettre aux embauchés
      • Recrutement
        • Employés et cadres
          • Guide du tutorat
            • Une pratique professionnelle
            • La validation des acquis professionnels (VAE)
          • Guide mobilité professionnelle
            • Tout savoir sur la mobilité professionnelle
        • Agents de Direction
          • La liste d'aptitude
          • L'EN3S
          • Le SIADD
        • Praticiens conseils
          • Liste d'aptitude
          • Site ameli
        • Etudes et rapports
          • Institution
            • Rapport sur l'emploi
      • Mobilité professionnelle
        • Les trois conventions
        • Les CPNI
          • Présentation
        • Veille
          • Veille sociale
      • Juridique
        • L'offre de formation professionnelle
          • Le catalogue des formations institutionnelles
          • Les CQP de l'institution et la VAE
          • Règlement des formations
          • Guide des bonnes pratiques du formateur occasionnel
        • Etudes et rapports
          • Rapport sur la formation professionnelle
        • Financement de la formation professionnelle
          • Priorités de financement
        • Aide à la mise en oeuvre de l'accord sur la formation
      • Formation Professionnelle
        • Eléments statistiques
          • Données des observatoires
      • Politique de rémuneration
        • CPNEFP
          • Présentation
          • Mission d'observation
          • Financement de la formation professionnelle
            • Priorités de financement
          • Etudes et rapports
            • Monographie sur les salariés en seconde partie de carrière
            • Rapport sur l'emploi
            • Rapport sur la formation
            • Rapport d'activité CPNEFP
        • Les observatoires inter-régionaux
          • Présentation
          • Rapport de synthèse
          • Campagne des observatoires inter régionaux
          • Etudes
          • Journées régionales RH
          • Vidéo sur le télétravail
        • Les INC
          • Présentation
          • Documents de support
          • Procès verbaux
        • Commission paritaire nationale santé, sécurité et conditions de travail (SSCT)
          • Présentation
          • Plans d'actions de branches
          • Réalisations et publications
      • Instances paritaires
        • Diversité
          • Accord promotion de la diversité
            • Accords et circulaire
            • Outils complémentaires
          • Contrat de génération
            • Accords et circulaire
            • Le diagnostic national
            • Outils complémentaires
          • Bilan d'application des accords Seniors et Diversité
        • Handicap
          • Convention Agefiph
        • Santé / Sécurité / Conditions de travail
          • Protocole d'accord relatif à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail
          • Diagnostic national portant sur les conditions de travail et leur impact sur la santé
      • Responsabilité sociale
        • Attestation type pour dispense d'adhésion
        • Lettre d'infos
        • Textes de référence
        • Fiches pratiques actualisées au 1er juin 2016
        • Garantie d'assistance
        • Aide aux aidants
        • Notices actualisées et autres supports de communication
        • Cotisations, tableau de garantie, grille optique au 1er janvier 2017
        • Le Fonds de Solidarité
        • Cartographie des assureurs
        • Processus et modes opératoires pratiques
        • Foire aux questions
        • Portabilité des droits applicables à la complémentaire santé (1er juin 2014)
        • Portabilité des droits applicables à la prévoyance (Capssa) (1er juin 2015)
          • La notice d'information de portabilité
          • Le formulaire de demande de portabilité
      • Complémentaire santé
        • Les orientations stratégiques en matière de gestion des ressources humaines et de formation professionnelle
      • Orientations stratégiques RH du Régime général
    • Achats - Marchés
        • Présentation générale
        • Agenda
        • Marchés mutualisés
          • Présentation
          • Les marchés en cours
        • Imprimés
          • Présentation
          • Commande en ligne
          • Les 4 accords-cadres
        • Convention Ucanss/Ugap
      • Centrale d'achat
        • Présentation
        • Mémento des Marchés des Organismes de Sécurité Sociale
        • Textes et documents
          • Code des marchés publics
          • Lettre Infos Achat Responsable
      • Conseil Achats - Marchés
    • Immobilier
        • Présentation du département immobilier
        • Offre de service
      • Offre de service
        • Données du patrimoine
      • Chiffres clés du patrimoine
        • Observatoire des coûts de la construction
        • Aide à la programmation
          • Définition des surfaces
          • Confort visuel
          • Confort acoustique
      • Gestion d'une opération immobilière
        • Référentiels électriques
      • Gestion du patrimoine immobilier
        • L'Ad'AP
        • Guide responsabilité employeur / exploitant
        • Guide fiscalité immobilière
        • Guide des taxes
        • Guide bonnes pratiques électriques
      • Guides pratiques
        • Veilles
        • Newsletters
        • AJIR
        • Cahiers thématiques juridiques
        • AVIS
      • Publications
        • Accessibilité des personnes handicapées dans les établissements recevant du public
        • Les Jeudis de l'Immobilier
      • Journées d'information
    • Informatique et libertés
        • Le réseau des CILs
        • Le conseil en droit de l'informatique
        • Le partenariat CNIL
          • La CNIL en parle
        • Les missions du CIL
      • Offre de service
        • Textes en vigueur
          • Convention 108
          • Droits fondamentaux de l'UE
          • Directive n°95/46/CE du 24/10/1995
          • Loi n°78-17 du 06/01/1978
        • Décrets d'application
          • Décret 2005-1309 du 20/10/2005
          • Décret 2007-451 du 25/03/2007
      • La Loi Applicable
    • Agence Comptable
        • Loi de Financement de la Sécurité sociale
        • Responsabilité personnelle et pécuniaire des agents comptables
          • Articles L122-1
          • Décret n° 2007-1500 du 18 octobre 2007
          • Décret n°2008-1407 du 19 décembre 2008
          • Circulaire DSS/A4 n°2008-224 du 8 juillet 2008
          • Article D 253-57
        • Plan comptable PCUOSS
          • Arrêté du 24 février 2010
      • Textes et documents
        • Agent comptable
        • Fondé de pouvoir
        • Pilote Financier Comptable (PFC)
        • Technicien d'Agence Comptable : TAC – Tronc Commun
        • Technicien d'Agence Comptable : TAC – Spécificité Ugecam
        • Technicien d'Agence Comptable : TAC – Spécificité Famille
        • Technicien d'Agence Comptable : TAC – Spécificité Maladie
        • Technicien d'Agence Comptable : TAC – Spécificité Recouvrement
        • Technicien d'Agence Comptable : TAC – Spécificité Retraite
        • Auditeur Interne - Formation Initiale (dispositif national)
        • Système d'information finances et comptabilité (SI-FICO)
      • Formations métier
        • Protocoles d'accord 1993
        • Documentation
        • Circulaire Ucanss
      • Système différentiel
        • Protocoles d'accord
        • Alignement sur paie
          • Présentation
      • Complémentaire santé






  • Missions inter-régime
    • CCMOSS
        • Arrêté du 16 juin 2008
        • Mission et composition
        • Compétence et seuils de saisine
      • Présentation de la CCMOSS
        • Saisine obligatoire
        • Saisine facultative
      • Procédures de saisines
        • Veilles juridiques CCMOSS
        • Bulletins d'informations
        • Rapports d'activité
        • Actes séminaire CCMOSS
        • Fiches procédures marchés
        • Modalités de publicité
        • Dispositions arrêté du 16 juin 2008 modifié
        • Memento des marchés des organismes de Sécurité sociale
        • Ordonnance Marchés Publics
        • Guide de passation des marchés de maîtrise d'œuvre
      • Publications
        • Publications diverses
      • Décret du 27 mars 2016
    • Observatoire de l'achat
        • Composition
        • Missions
        • Programme de travail
      • Présentation de l'Observatoire de l'achat
        • Lettres
        • Rapport d'activité sur l'achat
      • Lettres et rapport d'activité
        • Arrêté du 21 juillet 2011
        • Arrêté du 16 juin 2008
        • Décret du 28 août 2006
      • Textes et documents
    • Développement durable et patrimoine culturel
        • La Sécurité Sociale s'engage
          • Plan cadre 2015-2018
          • 2007/2010
          • 2011/2014 : 6 responsabilités pour un plan cadre
        • La Sécurité sociale affiche ses résultats
          • Bilan Plan cadre 2007-2010
        • Des outils d'application
        • Des formations
        • Des documents de référence
          • SNDD française
          • Rapport DD de la Sécurité sociale
          • Rapport interbranches
          • Savoirs élémentaires
        • Des pistes innovantes
      • Le développement durable à la sécurité sociale
        • Conserver et valoriser la mémoire de son organisme
          • Textes juridiques
          • Savoirs élémentaires
          • Outils
      • Conserver et valoriser un patrimoine culturel
        • Édition 2017
      • Prix de l'Innovation et du Développement durable


  • Mon espace personnel