La carrière des agents de direction - La liste d'aptitude

Les Rapports

Rapport liste d'aptitude - Edition 2019

Rapport liste d'aptitude - Edition 2018

Rapport liste d'aptitude - Edition 2017

Rapport liste d'aptitude - Edition 2016

Les textes de référence

Arrêté du 31 juillet 2013 relatif aux conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux (version consolidée).

Arrêté du 31 juillet 2013 fixant les conditions de formation des personnel régis par les conventions collectives nationales des organismes de sécurité sociale