Les documents pratiques

Processus et modes opératoires pratiques

Processus à destination des responsables ressources humaines et des agents comptables

Annexes

Annexes
Référence Intitulé Typologie
A1 Règles d'alimentation du fichier des adhésions Règle de gestion
A2 Notice de constitution des lots d'adhésion

Mode opératoire

A3 Transmission du fichier et liste des organismes valideurs

Mode opératoire

A4 Bordereau d'envoi des adhésions

Formulaire

A5 Comptes et schémas d’écriture pour la comptabilisation de la complémentaire santé

Règles de gestion

A6 Déclaration mensuelle détaillée des éléments de cotisation "version 5 du 6 juillet 2009"

Descriptif de fichier

A7 Bordereau des cotisations dues au titre de la complémentaire santé "version 2 du 12 décembre 2008"

Formulaire

A8 Référentiel des pièces justificatives

Référentiel

A9 Modèle de lettre au salarié sortant

Modèle

A10 Planning mensuel de paiement des cotisations

Planning

A11 Fac-similé Bulletin d'adhésion

Formulaire

A12 Attestation de radiation et Attestation employeur pré- remplie

Formulaire

A13 Bulletin de modification 

Formulaire

A14 Bordereau de radiation

Formulaire

A15 Modèle d'autorisation de prélèvement sur compte bancaire

Modèle

A16 Modèles de lettres de relance 

Modèle

Modes opératoires pratiques

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